Intelligence artificielle et droit pénal

En 2015, M. le Professeur John A.E. Vervaele, Président de l’AIDP depuis 2014, écrivait :

« En 2024, l’AIDP fêtera le centenaire de sa création à Paris. Cette célébration sera certainement l’occasion de revenir sur l’héritage de l’Association mais sera également un moment propice à l’évaluation du rôle que l’AIDP aura à jouer dans le futur. La mission de codification de la loi et des normes pénales n’est plus la même aujourd’hui qu’elle n’était il y a cent ans. La future digitalisation et robotisation de la société va continuer de défier les fondements de la justice pénale. Les limites de cette dernière imposées par les droits de l’homme resteront au centre des préoccupations. »^[1]

Ces réflexions sont à l’origine du thème du XXIe Congrès de l’AIDP qui est « Intelligence artificielle et droit pénal » et qui a été choisi lors du XXe Congrès qui a eu lieu à Rome en 2020 à l’Université LUISS (Libera Universita Internationale degli Studi Sociali). Le XXe Congrès a souhaité que le XXIe Congrès ait lieu à Paris par rapport à l’année 2024 qui correspond au centième anniversaire de la création de l’AIDP.

Le Comité de direction de l’AIDP a contacté l’AFDP en sa qualité de groupe national français pour lui demander d’organiser le XXIe Congrès en 2024 en France.

L’AFDP a contacté M. le Professeur Didier Rebut, en sa qualité de Directeur de l’Institut de criminologie et de droit pénal de Paris (ICP) –qui fut le siège de l’AIDP jusqu’en 2014- pour savoir s’il accepterait au nom de l’ICP, de l’Université Paris Panthéon-Assas à laquelle l’ICP est rattaché, et de l’AFDP d’organiser le XXIe Congrès de l’AIDP.

M. le Professeur Didier Rebut a accepté d’organiser le XXIe Congrès de l’AIDP (i) pour que la commémoration du centenaire de l’AIDP ait lieu à l’endroit même où elle fut créée en 1924, (ii) pour rendre hommage aux membres français éminents qui sont à l’origine de sa création et ont activement participé à son action pendant le siècle passé et (iii) pour contribuer à la réaffirmation de la place et de l’investissement des juristes français dans l’AIDP.

Les dates du Congrès ont été fixées du 25 au 28 juin 2024.

Les lieux du Congrès sont des bâtiments historiques de la Faculté de droit de Paris et de l’Université Paris Panthéon-Assas et l’Académie des sciences morales et politiques.